Le droit d'auteur dans l'environnement numérique

Une rencontre-débat autour du projet de loi sur le Droit d'Auteurs et les Droits Voisins dans la Société de l'Information (DADVSI) s'est déroulée le samedi 21 janvier 2006 dans l'Agora du Carrefour numérique. Ce débat était organisé par Christophe Espern, co-fondateur de l'initiative EUCD.info et le Carrefour numérique de la Cité des sciences et de l'industrie. La séance était diffusée sur la web-radio du Carrefour-numérique et relayée par les sites Divergence-FM et Radio404.org.

Les 20, 21, et 22 décembre, l'Assemblée Nationale a examiné le projet de loi 1206 relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information (DADVSI). Des députés de tous horizons politiques ont voté des amendements définissant un cadre légal au téléchargement à des fins d'usage privé. Le gouvernement a pris la décision d'interrompre l'examen du projet de loi. La reprise des débats est prévue pour le 8 février.

Que s'est-il vraiment passé les 20, 21 et 22 décembre 2005 ?

Quel est l'état du texte ?

Quelles évolutions sont possibles pour que la copie privée, la libre lecture et le logiciel libre soient vraiment protégés ?

Quels recours peuvent envisager les citoyens et les organisations désireux de contribuer au débat ?

Pour écouter cette rencontre dans le flux (sans attendre la fin du téléchargement), ouvrez les liens suivants dans votre lecteur permettant de lire des fichiers audio "ogg" (copiez-collez l'adresse dans votre lecteur). Les lecteurs les plus connus : pour P.C/Windows, Winamp ou Zinf ; pour Linux, X.M.M.S et pour Mac, VLC Media Player.

• Re-diffusion de l'intégralité du débat Le droit d'auteur dans l'environnement numérique du samedi 21 janvier 2006 (3 h 16 s - 67 Mo)
  • carrefour-numerique.cite-sciences.fr:8000/eucd/dadvsi2.ogg
• Les intervenants
• Christophe Espern, co-fondateur de l'initiative EUCD.info
• Pascal Cohet - Ligue Odebi,
• Antoine Moreau - Copyleft Attitude,
• Melanie Dulong de Rosnay - Creative Commons France,
• Emmanuel Sargos - Musique-libre.org,
• Laurent Sakka - Framasoft,
• Loic Dachary - FSF-France,
• Gérald Sédrati-Dinet - FFII,
• Un sociétaire de la SACEM,
• Le public présent dans l'Agora du Carrefour numérique,
• Les internautes qui dialoguaient en direct sur un IRC.