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I - DECHARGE DE RESPONSABILITE
La Cité des Sciences et de l’Industrie ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit, résultant de toute impossibilité d’utilisation, d’accès, de toute perte découlant des informations disponibles sur ce serveur et ceci quelle que soit l’origine du préjudice. La Cité des Sciences et de l’Industrie ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation et/ou de l’utilisation des informations disponibles sur ce serveur.
II MENTION DES DROITS
Les textes et éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site, les productions vidéo et sonores et d’une manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive de la Cité des Sciences et de l’Industrie. Ils constituent des oeuvres de l’esprit et sont protégés en tant que tel par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux. Le nom de la Cité des Sciences et de l’Industrie et son logo sont protégés à titre de marques.
III - LICENCE D’UTILISATION
En accédant à ce site ou à l’un de ses éléments, vous acceptez une licence concédée par la Cité des Sciences et de l’Industrie aux conditions définies ci-après.
Article 1
Au titre de la présente licence, sont exclusivement concédés les droits suivants :
un droit d’usage privé, individuel, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l’un de ses éléments.
un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Article 2
Est expressément interdite toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l’un de ses éléments et notamment :
toute exploitation à but commercial,
toute utilisation de l’un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau,
— l’interdiction de copier les mots-clefs utilisés dans ses pages pour référencer un autre site et entrer ainsi en concurrence avec la Cité ;
— proposer un lien depuis un site illicite (à caractère raciste, pornographique...) vers celui de la Cité.
par le mécanisme des liens, sont interdites notamment la présentation d’une page de ce site dans un cadre n’appartenant pas à la Cité des Sciences et de l’Industrie et l’insertion d’une image appartenant à la Cité des Sciences et de l’Industrie dans une page ne lui appartenant pas.
l’extraction répétée et systématique d’éléments même non protégés du site causant un préjudice à la Cité des Sciences et de l’Industrie.
La Cité des Sciences et de l’Industrie se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
La Cité des Sciences et de l’Industrie se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
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